professeur de 1re classe stagiaire à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

à compter de la date de son installation

maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Professeur, et à

président d'un groupe de praticiens enseignants. Chevalier du 14 avril 1992

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la santé et des sports

Au grade d'officier

adjudant-chef

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

pour exercer

au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Cour d'appel de Rennes

Tribunal pour enfants de Brest

Assesseur suppléant

université de Saint-Etienne

en cette qualité

affectées

dans les établissements ci-dessous cités

sur la liste d'aptitude à l'avancement

au grade de commissaire principal de police

au titre de l'année 1991

sur la liste d'aptitude à l'avancement

au grade de commissaire divisionnaire de police

au titre de l'année 1995

au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

commissaire divisionnaire de police ; 36 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

direction des constructions aéronautiques, service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris

à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

Toulon

2 février 1996

service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris

pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications

au titre de l'année 1996

Toulon

aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis

au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police

Commissaires divisionnaires

commissaire principal de la police nationale; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Relations avec le Sénat

Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis

au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police

professeur des universités-praticien hospitalier (Radiologie)

membre des commissions chargées de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section Radiologie et imagerie médicale, à la sous-section Nutrition et à la sous-section Biostatistiques et informatique médicale du Conseil national des universités

les commissions chargées de l'examen des demandes de rattachement à la sous-section Radiologie et imagerie médicale, à la sous-section Nutrition et à la sous-section Biostatistiques et informatique médicale du Conseil national des universités sont constituées

En ce qui concerne la sous-section Radiologie et imagerie médicale